Épikie et Equité

Deux modalités spéciales d'interprétation : l'épikie et l'équité l.

Épikie et équité ont été longtemps considérées comme des termes syno nymes servant à désigner le jugement qui écarte l'application de la loi à une hypothèse donnée.

Ces deux termes servent encore pour désigner cette forme de la vertu de justice qui détermine à écarter le texte de la loi pour lui substituer une autre disposition plus conforme aux exigences de la justice ou aux circonstances du cas qu'il s'agit de trancher.

Grâce à la critique des moralistes et des canonistes, les notions d'épikie et d'équité sont nettement distinctes à l'époque actuelle.


1 Bolognetti, De lege, jure et equitate, Rome, 1570; Maggiore, L'equità e il suo valore nel diritto, dans Rivista internaz, di filosofia del diritto, t. iii, 1923, fasc. 3; L'esqui e la suata funzione nel diritto, ibid., t. VII, 1927, p. 422; Del Giudice, Privilégia, dispensa ET EPIKIA nel diritto canonico, Perugia, 1926, dans Annali del Istiluto giuridico délia universita Perugia, t. vii-viii; D'Angelo, De aequitate in Codice juris canonici, dans Periodica de re canonica morali, liturgica, t. xvi, 1927, p. 210*-224* ; De sequitate in Codice juris canonice Excursus ad can. 20, dans Apollinaris, t. I, 1928, p. 363-383; Hugon, De epikie et æqui tate, dans Angelicum, t. v, 1928, p. 359-367; Lefebvre, Les pouvoirs du juge en droit canonique Paris, 1938, p. 164-211.

L'Équité. — Considérée en puissance, l'équité est un souci le justice qui, afin de mieux assurer le bien des fidèles, pousse à écarter l'application stricte de la loi, pour substituer à ses dispositions d'autres dispositions moins rigoureuses ou mieux adaptées. L'équité en acte est le jugement par lequel cette substitution est opérée. Celui qui rend le jugement d'équité est en réalité créateur d'un droit nouveau. Aussi doit-il être investi à quelque titre des attributs de la souveraineté. C'est pourquoi le jugement d'équité est réservé à la com-pétence du supérieur ou du juge, du pouvoir administratif ou du pou-judiciaire. Il relève donc du for externe.

Par ailleurs ce jugement n'est pas laissé à l'arbitraire. Il doit pouvoir être fondé soit sur une disposition du droit laissant une certaine marge d'interprétion, soit sur la nature intime de la législation ecclésias-tique, qui est essentiellement souple et exclusive de toute rigueur. Sous la première forme, l'équité est dite écrite. Celui qui statue ne fait ici qu'user des facultés que la loi lui donne. Sous la seconde forme, l'équité est dite non écrite. Celui qui en use interprète non pas le texte la loi, mais la volonté du législateur qui entend que ses lois soient appliquées dans un esprit de charité, avec humanité et bienveillance. Il décide, suivant le mot de saint Thomas, comme aurait fait le législateur, s'il avait connu l'espèce en cause. L'équité non écrite est toujours créatrice droit, car elle implique une dérogation à la loi. l'équité non écrite permet de refuser à la loi son caractère obligatoire parce qu'elle est en désaccord avec les exigences de la raison, et que le législateur n'a pas le pouvoir de prescrire des actes que la raison condamne. Elle permet donc de statuer à rencontre des dispositions légalede cettes sorte. L'équité non écrite ne peut pas au contraire soustraire un acte donné à l'application de la loi sous prétexte que le législateur n'a entendu viser cet acte, dès lors que sa volonté contraire est mani-festée en termes généraux. Par exemple, étant donné le caractère absolu de l'empêchement de consanguinité, on ne peut pas conclure que cette sorte ne vise pas tel mariage rendu nécessaire par les plus impérieuses raisons d'État.

CHAPITRE 120: L'ÉPIKIE

1. Est-elle une vertu? - 2. Fait-elle partie de la justice?
1. L'épikie est-elle une vertu?

Nous l'avons dit en traitant des lois, parce que les actes humains pour lesquels on porte des lois consistent en des cas singuliers et contingents, variables à l'infini, il a toujours été impossible d'instituer une règle légale qui ne serait jamais en défaut. Mais les législateurs, attentifs à ce qui se produit le plus souvent, ont porté des lois en ce sens. Cependant, en certains cas, les observer va contre l'égalité de la justice, et contre le bien commun, visé par la loi. Ainsi la loi statue que les dépôts doivent être rendus, parce qu'elle est juste dans la plupart des cas. Il arrive pourtant parfois que ce soit dangereux, par exemple si un furieux a mis une épée en dépôt et la réclame pendant une crise, ou encore si quelqu'un réclame une somme qui lui permettra de combattre sa patrie. En ces cas et d'autres semblables, le mal serait de suivre la loi établie; le bien est, en négligeant la lettre de la loi, d'obéir aux exigences de la justice et du bien public. C'est à cela que sert l'épikie, que l'on appelle chez nous l'équité. Aussi est-il clair que l'épikie est une vertu.
2. L'épikie fait-elle partie de la justice?

Comme nous l'avons dit antérieurement, une " partie " d'une vertu peut se dire en trois sens: partie subjective, partie intégrante et partie potentielle. La partie subjective est celle à laquelle on attribue essentiellement le tout dont elle n'est qu'une partie. Et cela peut se faire de deux façons. Parfois en effet on attribue le tout aux parties selon une seule raison, comme on attribue le genre " animal " au cheval et au boeuf; mais parfois l'attribution est faite à l'une des deux parties par priorité: c'est ainsi que l'être est attribué d'abord à la substance et ensuite à l'accident. Donc l'épikie fait partie de la justice prise en général, comme " une sorte de réalisation de la justice”, dit Aristote. Il est donc clair que l'épikie est une partie subjective de la justice. Mais on l'appelle justice en priorité par rapport à la justice légale, car celle-ci se dirige selon l'épikie. Aussi celle-ci est-elle comme la règle supérieure des actes humains.

CHAPITRE 96: LE POUVOIR DE LA LOI HUMAINE

5. Tous les hommes sont-ils soumis à la loi humaine?

Comme il ressort des explications précédentes, la notion de loi comporte deux éléments: elle est la règle des actes humains, et elle a une force de coercition. L'homme pourra donc être soumis à la loi de deux manières.

D'abord, comme ce qui est réglé par rapport à la règle. De cette façon, tous ceux qui sont soumis à un pouvoir sont soumis à la loi portée par ce pouvoir. Qu'on ne soit pas soumis à ce pouvoir peut arriver de deux façons. En premier lieu, parce qu'on est purement et simplement exempt de sa juridiction. Ainsi ceux qui font partie d'une cité ou d'un royaume, ne sont pas soumis aux lois du chef d'une autre cité ou d'un autre royaume, pas plus qu'ils ne sont soumis à son autorité. En second lieu, on peut échapper à un pouvoir parce qu'on est régi par une loi plus haute. Par exemple, si l'on est soumis à un proconsul, on doit subir la règle de son commandement, sauf toutefois dans les affaires où l'on aurait obtenu une dispense de l'empereur; dans ce domaine, en effet, on n'est plus astreint à l'obéissance envers le subalterne, puisqu'on est dirigé immédiatement par un commandement supérieur. A cet égard, il peut arriver que l'on soit soumis en principe à une loi, et cependant qu'on soit exempté de quelque disposition particulière de cette loi, étant sur ce point régi directement par une loi supérieure.

On peut encore être soumis à la loi d'une autre manière: lorsqu'on subit une contrainte imposée. C'est en ce sens que les hommes vertueux et justes ne sont pas soumis à la loi, mais seulement les mauvais. En effet, ce qui est imposé par la contrainte et la violence est contraire à la volonté. Or la volonté des bons s'accorde avec la loi; c'est la volonté des mauvais qui s'y oppose. En ce sens, ce ne sont pas les bons qui sont sous la loi, mais uniquement les mauvais.
6. Chez ceux qui sont soumis à la loi, est-il permis d'agir en dehors des termes de la loi?

Toute loi, avons-nous dit, est ordonnée au salut commun des hommes, et c'est seulement dans cette mesure qu'elle acquiert force et raison de loi; dans la mesure, au contraire, où elle y manque, elle perd de sa force d'obligation. Aussi Justinien dit-il que "ni le droit ni la bienveillance de l'équité ne souffre que ce qui a été sainement introduit pour le salut des hommes, nous le rendions sévère par une interprétation plus dure, au détriment du salut des hommes". Or il arrive fréquemment qu'une disposition légale utile à observer pour le salut public, en règle générale, devienne, en certains cas, extrêmement nuisible. Car le législateur, ne pouvant envisager tous les cas particuliers, rédige la loi en fonction de ce qui se présente le plus souvent, portant son intention sur l'utilité commune. C'est pourquoi, s'il surgit un cas où l'observation de telle loi soit préjudiciable au salut commun, celle-ci ne doit plus être observée. Ainsi, à supposer que dans une ville assiégée on promulgue la loi que les portes doivent demeurer closes, c'est évidemment utile au salut commun en règle générale; mais s'il arrive que les ennemis poursuivent des citoyens dont dépend la survie de la cité, il serait très préjudiciable cette ville de ne pas leur ouvrir ses portes. C'est pourquoi, en ce cas, il faudrait ouvrir ses portes contre la lettre de la loi, afin de sauvegarder l'intérêt général que le législateur avait en vue.

Il faut toutefois remarquer que si l'observation littérale de la loi n'offre pas un danger immédiat, auquel il faille s'opposer aussitôt, il n'appartient pas à n'importe qui d'interpréter ce qui est utile ou inutile à la cité. Cela revient aux princes, qui ont autorité pour dispenser de la loi en des cas semblables. Cependant, si le danger est pressant, ne souffrant pas assez de délai pour qu'on puisse recourir au supérieur, la nécessité même entraîne avec elle la dispense; car nécessité n'a pas de loi.

Grâce à la critique des moralistes et des canonistes, les notions d'épikie et d'équité sont nettement distinctes à l'époque actuelle.

Cependant, si le danger est pressant, ne souffrant pas assez de délai pour qu'on puisse recourir au supérieur, la nécessité même entraîne avec elle la dispense; car nécessité n'a pas de loi.

Cependant, si le danger est pressant ... la nécessité même entraîne avec elle la dispense; car nécessité n'a pas de loi.

Carolus.Magnus.Imperator. a écrit:L'épikie relève du for interne. C'est-à-dire qu'elle dégage en conscience de l'obligation qu'engendre la loi ecclésiastique.

L'équité relève du for externe et est créateur d'un droit nouveau. Cela est réservé uniquement à l'autorité ecclésiastique.

JCMD67 a écrit:vous avez raison en disant que l'épikie est pour le for interne et ne demande pas juridiction et que l'équité est pour le for externe et demande donc une juridiction ecclésiastique...

Mais les applications et les critiques que vous faites des autres ne sont pas toujours fondées, bien loin de là.

http://www.phpbbserver.com/lelibreforumcat/viewtopic.php?t=4244&mforum=lelibreforumcat

Parce Domine a écrit:

JCMD67 a écrit:vous avez raison en disant que l'épikie est pour le for interne et ne demande pas juridiction et que l'équité est pour le for externe et demande donc une juridiction ecclésiastique...

Mais les applications et les critiques que vous faites des autres ne sont pas toujours fondées, bien loin de là.

http://www.phpbbserver.com/lelibreforumcat/viewtopic.php?t=4244&mforum=lelibreforumcat

Je ne comprends que les messages claires, j'ai lu votre lien et ne vois pas le rapport...

Pourriez-vous préciser votre pensée..

JCMD67 a écrit:

Parce Domine a écrit:

JCMD67 a écrit:vous avez raison en disant que l'épikie est pour le for interne et ne demande pas juridiction et que l'équité est pour le for externe et demande donc une juridiction ecclésiastique...

Mais les applications et les critiques que vous faites des autres ne sont pas toujours fondées, bien loin de là.

http://www.phpbbserver.com/lelibreforumcat/viewtopic.php?t=4244&mforum=lelibreforumcat

Je ne comprends que les messages claires, j'ai lu votre lien et ne vois pas le rapport...

Pourriez-vous préciser votre pensée..

simplement, pour montrer que ce que je dis ici, je le dis ailleurs, puisqu'il semblerait que pour certains ici je sois un loup déguisé...

JCMD67 a écrit:

Mais les applications et les critiques que vous faites des autres ne sont pas toujours fondées, bien loin de là.

Carolus.Magnus.Imperator. a écrit:

JCMD67 a écrit:

Mais les applications et les critiques que vous faites des autres ne sont pas toujours fondées, bien loin de là.

Je n'ai pas parlé de vous !!!!!!!!

L'Épikie. — Si l'équité relève du for externe, l'épikie relève du for interne. Comme l'équité, elle est à la fois une vertu et un acte. En tant que vertu elle se rattache à la justice, dont elle cherche à assurer le règne aussi parfaitement que possible. En tant qu'acte l'épikie est un jugement privé et subjectif, relevant de la prudence, par lequel l'intéressé décide qu'en conscience il n'est pas tenu d'observer la loi, parce qu'il se trouve dans certaines circonstances particulières. Ce jugement laisse intacte la loi, mais il écarte au for interne l'imputabilité de l'acte qui la transgresse, et au for externe il sert à établir la bonne foi du délinquant, par conséquent à diminuer sa culpabilité et à doser l'application de la peine.

Comment se fait-il que la loi cesse parfois d'obliger? Saint Thomas l'explique par le défaut chez le législateur de la puissance nécessaire pour prescrire un acte impossible d'une impossibilité spirituelle absolue ou simplement trop onéreux pour l'intéressé.

Suarez invoque de la part du législateur le défaut de la volonté d'im poser l'exécution d'une prescription légale, lorsque le sujet peut alléguer guer un motif d'excuse. C'est l'épikie au sens large. Elle laisse subsister la loi. Seule l'exécution de la loi est suspendue dans une hypothèse donnée.

on peut travailler le dimanche lorsqu'il y a vraie nécessité et pour accomplir certains actes de charité.

Lucie a écrit:En l'occurrence, il s'agit de danger de mort de l'âme s'il n'y a pas de sacrements.

Ce jugement laisse intacte la loi, mais il écarte au for interne l'imputabilité de l'acte qui la transgresse, et au for externe il sert à établir la bonne foi du délinquant, par conséquent à diminuer sa culpabilité et à doser l'application de la peine.

Si cela est tel que vous l''entendez, pourquoi donc l''Église a-t-elle interdit pendant deux milles ans l''accès aux sacrements des hérétiques pour les cas de nécessité autres que le danger de mort Question Question Question

Mais je dois attirer votre attention sur ce point : il serait fallacieux de penser que, parce que quelqu’un a reçu les ordres d’un non-catholique, ou donné les ordres à un non-catholique, il devienne lui-même un non-catholique. Au XVIIème siècle, le Saint Office a statué explicitement, en réponse à un prêtre de rite oriental, qu’il n’y avait pas péché si des séminaristes catholiques avaient l’intention de recevoir l’ordination d’évêques grecs orthodoxes, donc schismatiques, pourvu qu’il y ait nécessité. Bien que je ne dise pas ceci pour ma propre défense puisque que cela ne s’applique pas à mon cas, je pense néanmoins qu’il est nécessaire de le préciser. L’Eglise, dans le passé, a autorisé l’approche d’évêques non-catholiques pour une ordination et ce pour des nécessités moins graves que celles d’aujourd’hui. Que dirait donc l’Eglise dans notre situation alors même que le sacerdoce est en danger d’extinction ? Tous les prêtres savent, par la théologie morale et le droit canon, que l’Eglise permet aux catholiques, en cas d’extrême nécessité, d’être absous par des prêtres non-catholiques. La raison pour laquelle une telle autorisation existe en cas de nécessité, et non en temps ordinaire, est que le scandale de cette situation est effacé par le besoin extrême du catholique d’avoir le sacrement. Or actuellement l’Eglise n’est-elle pas dans un besoin extrême ? Mais ne me faites pas dire ce que je n’ai pas dit : vous ne devez pas conclure que j’incite les gens à recevoir les ordres des évêques non-catholiques ; je dis simplement que les nécessités actuelles de l’Église en matière de consécrations ont pu rendre nécessaire l’approche d’évêques qui n’auraient pas été contactés en temps normal.

Lucie a écrit:A chaque fois, il est invoqué, l''absence d''autres ministres.

Pour répondre à CMI,

Si cela est tel que vous l''entendez, pourquoi donc l''Église a-t-elle interdit pendant deux milles ans l''accès aux sacrements des hérétiques pour les cas de nécessité autres que le danger de mort Question Question Question

Mgr Dolan parlait dans un de ses sermons, et il a certainement une référence précise, qu''au XVIIème siècle, un prêtre oriental posa la même question... et il lui fut répondu que oui, on pouvait obtenir une dispense avec ... les orthodoxes... Parce considérait cela comme hérétique parce qu''elle n''avait pas vu les sources. Et moi, j''attends les sources avant de trancher, car les sources existent sûrement, étant donné que Mgr Dolan ne mentirait pas sciemment. En attendant, cette question reste en suspend pour moi.

Sermon extrait :

Mais je dois attirer votre attention sur ce point : il serait fallacieux de penser que, parce que quelqu’un a reçu les ordres d’un non-catholique, ou donné les ordres à un non-catholique, il devienne lui-même un non-catholique. Au XVIIème siècle, le Saint Office a statué explicitement, en réponse à un prêtre de rite oriental, qu’il n’y avait pas péché si des séminaristes catholiques avaient l’intention de recevoir l’ordination d’évêques grecs orthodoxes, donc schismatiques, pourvu qu’il y ait nécessité. Bien que je ne dise pas ceci pour ma propre défense puisque que cela ne s’applique pas à mon cas, je pense néanmoins qu’il est nécessaire de le préciser. L’Eglise, dans le passé, a autorisé l’approche d’évêques non-catholiques pour une ordination et ce pour des nécessités moins graves que celles d’aujourd’hui. Que dirait donc l’Eglise dans notre situation alors même que le sacerdoce est en danger d’extinction ? Tous les prêtres savent, par la théologie morale et le droit canon, que l’Eglise permet aux catholiques, en cas d’extrême nécessité, d’être absous par des prêtres non-catholiques. La raison pour laquelle une telle autorisation existe en cas de nécessité, et non en temps ordinaire, est que le scandale de cette situation est effacé par le besoin extrême du catholique d’avoir le sacrement. Or actuellement l’Eglise n’est-elle pas dans un besoin extrême ? Mais ne me faites pas dire ce que je n’ai pas dit : vous ne devez pas conclure que j’incite les gens à recevoir les ordres des évêques non-catholiques ; je dis simplement que les nécessités actuelles de l’Église en matière de consécrations ont pu rendre nécessaire l’approche d’évêques qui n’auraient pas été contactés en temps normal.

A bientôt j'espère, je suis très occupée en ce moment.

Carolus.Magnus.Imperator. a écrit:

Lucie a écrit:A chaque fois, il est invoqué, l''absence d''autres ministres.

Pour répondre à CMI,

Si cela est tel que vous l''entendez, pourquoi donc l''Église a-t-elle interdit pendant deux milles ans l''accès aux sacrements des hérétiques pour les cas de nécessité autres que le danger de mort Question Question Question

Mgr Dolan parlait dans un de ses sermons, et il a certainement une référence précise, qu''au XVIIème siècle, un prêtre oriental posa la même question... et il lui fut répondu que oui, on pouvait obtenir une dispense avec ... les orthodoxes... Parce considérait cela comme hérétique parce qu''elle n''avait pas vu les sources. Et moi, j''attends les sources avant de trancher, car les sources existent sûrement, étant donné que Mgr Dolan ne mentirait pas sciemment. En attendant, cette question reste en suspend pour moi.

Sermon extrait :

Mais je dois attirer votre attention sur ce point : il serait fallacieux de penser que, parce que quelqu’un a reçu les ordres d’un non-catholique, ou donné les ordres à un non-catholique, il devienne lui-même un non-catholique. Au XVIIème siècle, le Saint Office a statué explicitement, en réponse à un prêtre de rite oriental, qu’il n’y avait pas péché si des séminaristes catholiques avaient l’intention de recevoir l’ordination d’évêques grecs orthodoxes, donc schismatiques, pourvu qu’il y ait nécessité. Bien que je ne dise pas ceci pour ma propre défense puisque que cela ne s’applique pas à mon cas, je pense néanmoins qu’il est nécessaire de le préciser. L’Eglise, dans le passé, a autorisé l’approche d’évêques non-catholiques pour une ordination et ce pour des nécessités moins graves que celles d’aujourd’hui. Que dirait donc l’Eglise dans notre situation alors même que le sacerdoce est en danger d’extinction ? Tous les prêtres savent, par la théologie morale et le droit canon, que l’Eglise permet aux catholiques, en cas d’extrême nécessité, d’être absous par des prêtres non-catholiques. La raison pour laquelle une telle autorisation existe en cas de nécessité, et non en temps ordinaire, est que le scandale de cette situation est effacé par le besoin extrême du catholique d’avoir le sacrement. Or actuellement l’Eglise n’est-elle pas dans un besoin extrême ? Mais ne me faites pas dire ce que je n’ai pas dit : vous ne devez pas conclure que j’incite les gens à recevoir les ordres des évêques non-catholiques ; je dis simplement que les nécessités actuelles de l’Église en matière de consécrations ont pu rendre nécessaire l’approche d’évêques qui n’auraient pas été contactés en temps normal.

A bientôt j'espère, je suis très occupée en ce moment.

Alors allons chez les orthodoxes ...

... et pourquoi pas, si on suit le raisonnement de M. Dolan...

Carolus.Magnus.Imperator. a écrit:

Cependant, si le danger est pressant ... la nécessité même entraîne avec elle la dispense; car nécessité n'a pas de loi.

Si cela est tel que vous l'entendez, pourquoi donc l'Église a-t-elle interdit pendant deux milles ans l'accès aux sacrements des hérétiques pour les cas de nécessité autres que le danger de mort